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FAQ : Vos questions, nos réponses !

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Le fonctionnement d’une collectivité territoriale n’est jamais simple. Et il est facile de se méprendre sur les tâches dont elle a la charge. Néanmoins, une chose est sûre : nous sommes à votre service et à votre écoute, de façon à apporter le meilleur de notre expertise aux questions que vous vous posez.

Cette foire aux questions est là pour ça, alors n’hésitez pas à vous en servir, et à nous dire dans les commentaires les questions que vous vous posez.

 

Comment puis-je obtenir un certificat de conformité à l’occasion d’une vente d’un bien immobilier ?

Pour obtenir un certificat de conformité, téléchargez le formulaire adéquat en cliquant ici , remplissez-le et renvoyez le au SyAGE accompagné d’un chèque de 209 euros à l’ordre du Trésor Public. Sous quelques jours, un prestataire du SyAGE va prendre rendez-vous avec vous pour venir effectuer les tests nécessaires à la délivrance du certificat, dans votre habitation.

Je voudrai connaître les dispositions pour raccorder mon habitation aux réseaux d’assainissement présents dans mon quartier. Comment faire ?

Nous vous invitons à consulter le réglement établi par le SyAGE sur la gestion des eaux pluviales en cliquant ici, ainsi que le réglement établi par le SyAGE sur le service public de l’assainissement collectif en cliquant ici.

Je suis témoin d’une pollution sur la rivière. Que dois-je faire ?

Si vous êtes témoin d’une pollution sur la rivière, appelez le SyAGE au 72 72.

Renseignez bien l’odeur, la couleur, l’aspect et la localisation de la pollution afin que les agents du SyAGE se préparent en conséquence.

Le SyAGE dispose d’un système d’astreinte permettant aux agents de se déplacer 24h/24 sur une pollution signalée sur le territoire, afin que tout soit mis en œuvre pour la juguler au plus vite. C’est pourquoi n’hésitez pas à contacter ses services dès que vous êtes témoins de rejets polluants dans la rivière, par exemple.

Les équipes du Syndicat seront alors dépêchées sur les lieux pour mesurer l’impact des dégradations sur le milieu naturel. Elles effectueront un véritable travail d’enquête pour trouver l’origine de la pollution le plus rapidement et le plus efficacement possible.

Le SyAGE peut-il verbaliser les auteurs de pollution ?

Non, le SyAGE n’est pas assermenté pour verbaliser les auteurs de pollution.

Cependant, dès que le pollueur est repéré par les services du Syndicat, la police municipale est appelé afin qu’elle dresse un procès-verbal à l’encontre du contrevenant. Les sanctions pénales prévues dans l’article L216-6 du Code de l’Environnement vont jusqu’à 2 an d’emprisonnement et 75 000 euros d’amendes pour quiconque jette, déverse ou laisse s’écouler  » dans les eaux superficielles, souterraines ou les eaux de la mer dans la limite des eaux territoriales, directement ou indirectement, une ou des substances quelconques dont l’action ou les réactions entraînent, même provisoirement, des effets nuisibles sur la santé ou des dommages à la flore ou à la faune « .

Le SyAGE, quant à lui, peut faire payer le pollueur en fonction du matériel utilisé et du temps passé à sa localisation, en vertu d’une délibération de recouvrement qui acte le recouvrement des frais que le Syndicat est amené à engager dans le cadre de ses compétences, mais qui incombe à un tiers du fait de sa responsabilité civile .

 

Quelle est le rôle de la Police de l’eau par rapport au SyAGE dans les recherches de pollutions ?

La Police de l’Eau est appelé par les services techniques du Syndicat quand une atteinte importante au milieu naturel est constatée à la suite d’une pollution. Par exemple, quand une forte mortalité piscicole est constatée.

Dans tous les cas, dès lors que vous constatez une pollution, nous vous recommandons d’appeler le SyAGE.

Le rejet de déchets directement dans le caniveau est interdit. Pourquoi ?

Les avaloirs ne sont pas des poubelles ! Les déchets rejetés au caniveau se retrouvent directement dans les cours d’eau qui en sont l’exutoire, le SyAGE ne disposant pas d’une micro-station d’épuration à chaque point de rejet pour filtrer ces déchets.

Par ailleurs, les rejets de produits dangereux sont interdits car ils affectent, entre autres, la sécurité des techniciens chargés de l’entretien des réseaux d’assainissement. C’est pourquoi le white spirit usagé, par exemple, doit être stocké pour ensuite être déposé dans une déchetterie. De la même manière, le lavage des véhicules doit être réalisé dans des aires de lavage (raccordées au réseau d’eaux usées), et non sur une surface dont les eaux de ruissellement sont raccordées à des grilles ou avaloirs.

Je souhaiterai connaître le niveau des eaux de l’Yerres en direct. Comment faire ?

Le SyAGE a mis en place sur son site une page qui vous permet d’être tenu au courant des évolutions de la rivière 24h/24. Pour y accéder, cliquez ici .

Comment puis-je consulter les offres d’emploi ?

Les offres d’emploi que propose le Syndicat sont accessibles sur le site. Vous pouvez y accéder en cliquant ici .

Comment puis-je accéder aux publications du SyAGE ?

Vous pouvez accéder à l’intégralité des publications du SyAGE par l’intermédiaire de la rubrique  » Kiosque « , en cliquant ici.  Le Syndicat dispose aussi d’un compte Calameo sur lequel vous pouvez les retrouver en cliquant ici.

Je souhaiterai me tenir informé de la vie et des actions entreprises par le Syndicat. Comment faire ?

Le blog du SyAGE est là pour ça ! 🙂 N’hésitez pas à le mettre dans vos favoris et à le consulter régulièrement !

Je souhaiterai connaître le fonctionnement du SyAGE. Comment faire ?

Pour tout connaître du fonctionnement et de l’organisation du Syndicat, n’hésitez pas à aller visiter la rubrique du site qui lui est dédié en cliquant ici  ou à consulter la page Wikipédia du SyAGE en cliquant ici .

Comment s’abonner au SIRYAC ?

Le SyAGE a mis en place le SIRYAC, logiciel permettant de prévenir individuellement par téléphone et en fonction du risque encouru, tout riverain qui demandé à être averti en cas de crue. Ce service d’alerte de crue est gratuit – il ne se substitue pas aux autres dispositifs d’assistance (plan de secours communal notamment) qui peuvent exister.

Pour accéder au formulaire d’inscription, veuillez cliquer ici.

Le lexique de l’eau

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Parler d’eau et d’environnement suppose la connaissance d’un certain nombres de concepts, de mots, de dates et d’événements.  Et ce réquisit peut décourager à juste titre lorsque l’on voudra prendre la parole et donner un avis sur la façon dont il convient de préserver notre belle planète et tout ce qui la compose.

Il nous semble donc utile de vous partager notre connaissance de votre environnement, pour que chacun puisse débattre, argumenter, se faire un avis et le partager avec autrui en toute conscience.

C’est pourquoi nous avons le plaisir de mettre à votre disposition un lexique, afin que vous ayez toutes les clés en main pour comprendre l’importance de la préservation de la ressource en eau.

Dites-nous les termes qui vous posent problèmes, ce que vous voudriez voir préciser. Faites-nous des propositions de vocabulaire à ajouter dans le lexique.

En perpétuel développement, ce lexique a besoin de vous pour exister !

 

Faire un choix dans le menu ci-dessus

  • Agence de l’Eau

    Une agence de l’Eau est un établissement public qui participe à la gestion de l’eau sur son bassin hydrographique.

  • Aléa

    L’aléa est la probabilité qu’un phénomène accidentel produise en un point donné des effets d’une gravité potentielle donnée, au cours d’une période déterminée.

  • Amont

    L’amont désigne la partie du cours d’eau remontant vers sa source.

  • Assainir

    Assainir, c’est favoriser « des conditions de vie saines, évitant tout contact avec des excréments et d’autres agents pathogènes ».

  • Aval

    L’aval désigne la partie du cours d’eau allant dans son sens.

  • Avaloir

    Un avaloir est un dispositif destiné principalement à recueillir les eaux de ruissellement ou de nettoyage des sols.

  • Bassin de rétention des eaux pluviales

    Un bassin de rétention des eaux pluviales est une zone de stockage des eaux pluviales, enterrée ou à ciel ouvert, destiné à récupérer les eaux pluviales issues de surfaces non-absorbantes créées pour les besoins d’aménagement humains.

  • Bassin versant

    Un bassin versant est une zone dans laquelle toutes les eaux de pluie convergent à travers un réseau de rivières, fleuves et lacs, vers la mer dans laquelle ces eaux se déversent.

  • Berge

    Une berge est un endroit occupé par un écosystème complexe et particulièrement riche puisqu’elle constitue une zone de transition entre le milieu aquatique et terrestre.

  • Bief

    Un bief est une section artificialisée d’un cours d’eau entre deux écluses.

  • Bon état de l’eau

    Avoir un bon état de l’eau signifie avoir une eau qui garantit la santé humaine et qui préserve la vie animale et végétale.

  • Cépée

    Départ de plusieurs branches sortant d’une même souche.

  • Commission Locale sur l’Eau (CLE)

    La Commission Locale sur l’Eau (CLE) est l’instance locale de concertation qui élabore le SAGE.

  • Continuité écologique

    Une continuité écologique est l’ association des réservoirs de biodiversité et des corridors écologiques.

  • Contrat de bassin

    Un contrat de bassin est un document d’objectifs et de planification visant à améliorer la qualité des eaux et des milieux aquatiques à l’échelle du bassin versant d’une rivière.

  • Corridors écologiques

    Les corridors écologiques sont des voies reliant les différents réservoirs de biodiversité et qu’empruntent la faune et la flore.

  • Crue

    Une crue est un accroissement du débit d’un cours d’eau, qui provoque un débordement de son lit mineur.

  • Curage

    Le curage est l’opération consistant à extraire et exporter les sédiments qui se sont accumulés par décantation sous l’eau .

  • Cycle de l’eau

    Le cycle de l’eau est un modèle représentant le parcours entre les grands réservoirs d’eau liquide, solide ou de vapeur d’eau sur Terre.

  • Déversoir

    Un déversoir ou évacuateur de crue est une structure construite pour dériver ou évacuer l’eau retenue derrière un vannage ou barrage fixe, dont la hauteur excèderait une certaine limite.

  • DIG

    La Déclaration d’Intérêt Général (DIG) est un acte établi par la préfecture autorisant une collectivité publique à intervenir sur des parcelles privées, dans le cadre de l’intérêt général ou par rapport à un caractère d’urgence.

  • Directive-Cadre sur l’Eau (DCE)

    La Directive-Cadre sur l’Eau (DCE) est une directive du Parlement européen établissant un cadre pour une politique globale communautaire dans le domaine de l’eau .

  • Drageon

    Repousse située généralement sur les racines d’un arbre ou un arbuste.

  • Drainage

    Le drainage est l’évacuation naturelle ou artificielle, par gravité ou par pompage, d’eaux superficielles ou souterraines.

  • Ecopastoralisme

    L’écopastoralisme est un mode d’entretien écologique des espaces naturels et des territoires par le pâturage d’animaux herbivores.

  • Ecosystème

    Un écosystème est l’ensemble de la faune et de la flore réunies dans un espace naturel.

  • Embâcle

    Accumulation naturelle de matériaux apportés par l’eau. Il peut s’agir d’un entassement de branches mortes, de plantes aquatiques, de sédiments, de bois flottés …

  • Enjeux

    Les enjeux sont l’ensemble des personnes, des biens et activités situés dans une zone susceptible d’être affectée par un phénomène naturel ou technologique.

  • Etiage

    L’étiage est la période de l’année où l’eau est à son niveau le plus bas, entre les mois de juillet et septembre.

  • Eutrophisation

    L’eutrophisation est une modification et dégradation d’un milieu aquatique, liées en général à un apport excessif de substances nutritives, à un faible débit favorisant un réchauffement important des eaux et un développement excessif des végétaux.

  • Fascinage

    Technique de génie végétal consistant en la mise en place de fagots de branches inertes ou vivantes, fixés par des pieux et recouverts de terre.

  • Faucardage

    Le faucardage désigne l’opération qui consiste à couper et exporter les roseaux et autres herbacées poussant dans l’eau des fossés, rivières, canaux et autres étangs.

  • Génie Végétal

    Le Génie Végétal est une technique alliant les principes de l’écologie et du génie végétal pour concevoir et mettre en œuvre des ouvrages de stabilisation de talus, de berges et de rives en utilisant des végétaux comme matériau de base pour confectionner des armatures végétales.

  • Gestion à la parcelle

    La gestion à la parcelle est une pratique consistant à infiltrer et/ou stocker l’eau de pluie au plus près de son point de chute.

  • Gestion différenciée

    La gestion différenciée est une façon de gérer les espaces verts en milieu urbain qui consiste à ne pas appliquer à tous les espaces la même intensité ni la même nature de soins.

  • Grenelle de l’Environnement

    Le Grenelle Environnement est un ensemble de rencontres politiques organisées en France en 2007 visant à prendre des décisions à long terme en matière d’environnement et de développement durable, en particulier pour restaurer la biodiversité par la mise en place d’une trame verte et bleue.

  • Imperméabilité

    L’imperméabilité est l’inaptitude d’un milieu ou d’un sol à laisser infiltrer l’eau sous forme liquide du fait de sa nature géologique ou de l’action de l’homme.

  • Indice Biologique Global Normalisé (IBGN)

    L’Indice Biologique Global Normalisé (IBGN) permet d’évaluer la qualité hydrobiologique d’un site, par l’intermédiaire de la composition des peuplements d’invertébrés vivants sur divers habitats.

  • Inondation

    Une inondation est un envahissement par les eaux de zones habituellement hors d’eau. La zone affectée par la crue et submergée est appelée « zone inondable ».

  • Ion ammonium

    L’Ion ammonium indique la présence d’eaux usées dans le cours d’eau.

  • L’Yerres

    L’Yerres est une rivière d’Île-de-France, affluent de la rive droite de la Seine, qui traverse la campagne et quelques villes dont une reprenant son nom située en Essonne.

  • Liaison verte

    Approuvée en 1997, la Liaison verte vise à aménager les berges en créant ou en réhabilitant des cheminements de promenade tout en respectant le cadre naturel de la vallée de l’Yerres et du Réveillon.

  • Lit majeur

    Le lit majeur d’un cours d’eau est la zone d’expansion de ses crues.

  • Lit mineur

    Le lit mineur d’un cours d’eau est le chenal où l’eau s’écoule avant débordement.

  • Loi « Zéro-phyto »

    La loi « Zéro-phyto » est une loi visant à encadrer l’utilisation des produits phytosanitaires .

  • Loi paysage 1930

    La « loi paysage 1930 » est une loi française ayant pour objet de réorganiser la protection des monuments naturels et des sites de caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque.

  • Loi sur l’eau « Lalonde » de 1992

    La loi sur l’eau « Lalonde » de 1992 prévoit la mise en place dans chaque bassin d’un SDAGE.

  • Loi sur l’Eau et les Milieux Aquatiques (LEMA)

    La Loi sur l’Eau et les Milieux Aquatiques (LEMA) est une loi française ayant pour fonction de transposer en droit français la directive cadre européenne sur l’eau, afin d’arriver aux objectifs qu’elle a posé.

  • Mitigation

    La mitigation est une action qui consiste à réduire les dommages afin de les rendre supportables (économiquement du moins) par la société.

  • Nappe phréatique

    Une nappe phréatique est une nappe que l’on rencontre à faible profondeur. Elle alimente traditionnellement les puits et sources en eau potable. C’est la nappe la plus exposée à la pollution en provenance de la surface.

  • Noue

    Une noue est un modelé de terrain, souvent sous forme d’un fossé large et peu profond, généralement végétalisé, qui permet de collecter ou de stocker l’eau de pluie.

  • Plan Communal de Sauvegarde (PCS)

    Le Plan Communal de Sauvegarde (PCS) est un outil réalisé à l’échelle communale pour planifier les actions des acteurs communaux de la gestion en cas d’évènements majeurs naturels, technologiques ou sanitaires.

  • Pompe à nez (ou pompe à museau)

    Pompe permettant d’abreuver les animaux, couramment utilisée chez les éleveurs.

  • Prévention

    La prévention est l’ensemble des mesures de toutes natures prises pour réduire les effets dommageables des phénomènes naturels ou anthropiques sur les personnes et les biens.

  • Programmes d’Actions et de Prévention des Inondations (PAPI)

    Crées en 2003, Les Programmes d’Actions et de Prévention des Inondations (PAPI) visent à réduire les conséquences des inondations sur les territoires à travers une approche globale du risque, portée par un partenariat entre les services de l’état et les acteurs locaux .

  • Puits d’infiltration

    Le puits d’infiltration est un ouvrage de profondeur variable permettant un stockage et une évacuation directe vers le sol.

  • Radiers et profonds

    Partie des cours d’eau déterminées par leur différence de profondeur de l’eau.

  • Réservoirs de biodiversité

    Les réservoirs de biodiversité sont des  zones vitales riches en biodiversité où les individus peuvent réaliser l’ensemble de leur cycle de vie.

  • Résilience

    La résilience désigne la capacité d’un organisme, un groupe ou une structure à s’adapter à un environnement changeant.

  • Rhizome

    Tige souterraine vivace, généralement horizontale, émettant chaque année des racines et des tiges aériennes.

  • Ripisylve

    La ripisylve est l’ensemble des formations boisées, buissonnantes et herbacées présentes sur les rives d’un cours d’eau.

  • Risque

    Le risque est le croisement entre l’aléa potentiellement dangereux se produisant sur une zone où des enjeux humains, économiques et environnementaux peuvent être atteints.

  • Ru

    Un Ru désigne un petit ruisseau.

  • Ruissellement

    Le ruissellement fait partie des précipitations atmosphériques (pluie, neige) qui s’écoule à la surface du sol.

  • SAGE

    Le SAGE est un document de planification de la gestion de l’eau à l’échelle d’une unité hydrographique cohérente.

  • Saturation du sol

    Quand un sol est saturé, il est complètement gorgé d’eau et ne permet plus aucune absorption de liquide.

  • Sous-cavés

    Creusés à l’horizontale de la berge

  • SPANC

    Le SPANC est un service public local chargé de conseiller et accompagner les particuliers dans la mise en place de leur installation d’assainissement non collectif, et de contrôler les installations d’assainissement non collectif.

  • Stress hydrique

    On parle de stress hydrique quand la demande en eau dépasse les ressources disponibles.

  • Système séparatif des eaux

    Un système séparatif des eaux est un système qui, dans le réseau d’assainissement, sépare les eaux usées des eaux pluviales.

  • Taille en têtard

    La taille en têtard  consiste à supprimer la tête de l’arbre et à couper au ras du tronc les branches et bourgeons.

  • Techniques Culturales Simplifiées (TCS)

    Méthode de travail en agriculture limitant le travail du sol.

  • Territoire historique

    Espace géographique comprenant les communes déjà adhérentes au Syndicat avant la transformation du SIARV en SyAGE. Les trois compétences : assainissement, gestion des eaux et la mise en oeuvre du SAGE sont exercées sur ce territoire.

  • Toiture végétalisée

    Une toiture végétalisée est un type de technique, différente des toitures classiques, permettant de retenir les eaux pluviales sur un toit plat ou à faible pente.

  • Trame verte et bleue

    La trame verte et bleue est l’ensemble de toutes les continuités écologique.

  • Transport sédimentaire

    Un transport sédimentaire est un déplacement des sédiments, graviers, galets déposés au fond d’un cours d’eau sous l’action de la force des courants.

  • Tressage de saules

    Le tressage de saules  permet de stabiliser les berges des cours d’eau, soumises à une érosion hydraulique plus ou moins forte, et cela offre un éventail d’habitats à la faune aquatique présente.

  • Turbidité

    La turbidité de la rivière désigne la teneur de l’eau en matières qui la troublent.

  • UGBN

    Unité Gros Bétail Normalisé – Unité permettant de calculer un cheptel à l’aide d’un facteur normalisé.

  • Zones humides

    Les zones humides sont « des terrains exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d’eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente ou temporaire ».